oto-rhino-laryngologie

sur la liste nationale des experts en accidents médicaux

membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

oto-rhino-laryngologie

sur la liste nationale des experts en accidents médicaux

par la Commission nationale des accidents médicaux

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

membres du groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmo logie, oto-rhino-laryngologie (ORL) les personnalités

experts auprès de la commission prévue à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé

jusqu'à la date d'échéance du mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2010

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009

experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2009

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2008

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2008

oto-rhino-laryngologie

sur la liste nationale des experts en accidents médicaux

par la Commission nationale des accidents médicaux

experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance

au titre de l'année 2007

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007

membres du groupe de travail sur les médicaments de pneumologie, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie (ORL) les personnalités

Membres

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique

date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché

Sous-commission technique VI

Section dispositifs de chirurgie spécialisée

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2005

experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-59 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2004

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance

Sous-commission technique I

Sous-commission technique VI

section dispositifs de chirurgie spécialisée

chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier et universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Beaujon (Assistance publique), service Oto-rhino-laryngologie

praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants

sur la liste nationale d'aptitude

praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992

Baudet (Dominique, épouse Memier)